X
Voir les activités gratuites
Mots-clés
Accueil
Médiathèque
Nouvelles
Nous joindre
Citoyens
InfoDMV
Acquisition d’un immeuble ou terrain appartenant à la Ville
Accessibilité, aînés et familles
Animaux
Avis de détérioration
Avis publics
Certificat d’hébergement
Collectes et matières résiduelles
Construction et permis
Cour municipale
Demande d’accès aux documents de la Ville
Données ouvertes
Droit de préemption
Eau potable et eaux usées
Environnement
Forum | Participation publique
Ma propriété
Nouveaux Drummondvillois
Projets majeurs
Réclamation
Règlements municipaux
Services en ligne
Registre des solliciteurs autorisés
Taxation et évaluation
Urgences et sécurité publique
Vente d’immeubles pour défaut de paiement des taxes
Mobilité
Carte de Drummondville
Courtoisie
Mobilité durable
Traversier (piétons et cycliste)
Requête de circulation
Réseau cyclable
Réseau de bornes de recharge
Routes et travaux routiers
Stationnements
Transport adapté
Transport en commun
Culture, loisirs et sports
Bibliothèque
Calendrier des événements
Carte Accès-loisirs
Centres communautaires
Culture
Loisirs et sports
Parcs, promenade et réserve
Réseau cyclable
Subventions et aides
Mairie et vie municipale
Portrait de Drummondville
Conseil municipal
Séances du conseil
Élections municipales 2025
Planification stratégique
Comités, commissions, chantier et délégations
Déclarations officielles
Budgets et états financiers
Direction générale
Services municipaux
Ordre de Drummondville
Proposition toponymique
Commandites
Mariage civil et union civile
Avis publics et appels d’offres
Charte de la langue française
Emplois
Commerces, industries et tourisme
Approvisionnement
Drummond Économique
Oh!Centre
Implantation du bac brun dans les industries, commerces et institutions
Installation de compteurs d’eau dans les établissements de catégorie industrielle, commerciale et institutionnelle
Promoteurs immobiliers
Rejets dans les réseaux d’égout
Séparateur de graisses
Station de vidange municipale pour véhicules récréatifs
Tourisme
Culturelle
Formulaire de demande de reconnaissance
Les champs avec un astérisque sont des champs obligatoires à remplir.
1. Information générale sur l'organisme
L'organisme doit faire une mise à jour de son identification annuellement entre le 1er août et le 1er octobre.
1.1 Votre organisme oeuvre dans quel domaine?
*
Organisme communautaire
Arts, culture et bibliothèque
Immigration
Événements, fêtes et festivals
Loisirs
Sports
Organismes autres
1.2 Informations sur l'organisme
Nom légal de l'organisme ou de la corporation :
*
Courriel :
*
Adresse du siège social :
*
Ville :
*
Code postal :
*
Province :
*
Téléphone :
*
Numéro de poste téléphonique (s'il y a lieu) :
Site Internet :
Année de fondation de l'organisme :
Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) du registraire des entreprises (s'il y a lieu) :
Date d'incorporation :
MM slash JJ slash AAAA
Numéro d'enregistrement à Industrie Canada :
Date d'enregistrement (s'il y a lieu) :
MM slash JJ slash AAAA
Numéro de TPS (s'il y a lieu) :
Numéro de TVQ (s'il y a lieu) :
Numéro d'organisme de charité (s'il y a lieu) :
1.3 Informations sur la présidence
Prénom et nom de la présidente ou du président :
Est-ce que l'adresse de correspondance est la même?
Oui
Non
Si l'adresse de correspondance n'est pas la même, veuillez indiquer ci-dessous l'autre adresse.
Adresse :
Ville :
Code postal :
Province :
Téléphone :
Numéro de poste téléphonique (s'il y a lieu) :
1.4 Informations sur le répondant
Prénom et nom du répondant :
(Autorisé par résolution du Conseil d'administration)
Titre du répondant :
Est-ce que l'adresse de correspondance est la même?
Oui
Non
Si l'adresse de correspondance n'est pas la même, veuillez indiquer ci-dessous l'autre adresse.
Adresse :
Ville :
Code postal :
Province :
Téléphone :
Numéro de poste téléphonique (s'il y a lieu) :
2. Renseignements généraux
Mission (mandat) de votre organisme :
Veuillez décrire sommairement la mission (mandat) et les objectifs de votre organisme.
Votre organisme est-il doté de règlements généraux?
Oui
Non
Votre organisme est-il géré par un conseil d'administration?
Oui
Non
Quel est le nombre de membres prévu au conseil d'administration selon les règlements généraux?
Quel est le nombre de membres siégeant actuellement au conseil d'administration?
Combien y a-t-il eu de réunion du conseil d'administration au cours de la dernière année?
Indiquez la date de la dernière assemblée générale annuelle de votre organisme :
JJ slash MM slash AAAA
Indiquez le nombre de participants à la dernière assemblée générale annuelle :
Votre organisme possède-t-il une couverture d'assurance?
Oui
Non
Si oui, laquelle ou lesquelles?
Administrateurs et dirigeants
Responsabilité civile
Biens
Protection par l'entremise de la Ville de Drummondville
Si autres, veuillez préciser.
3. Documents à joindre
Résolution du conseil d'administration autorisant la personne-ressource à agir à titre de répondant officiel (s'il y a lieu) :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Statut de constitution (lettres patentes) :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Preuve de déclaration de mise à jour annuelle :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Règlements généraux de l'organisme (à jour) :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Liste des membres du conseil d'administration avec leur fonction et coordonnées complètes :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Preuve d'assurance :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
États financiers de l'année terminée (signés par 2 membres du conseil d'administration) :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Prévisions budgétaires de l’année à venir :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Rapport annuel d’activités récent :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
Calendrier des activités ou services à venir :
Taille max. des fichiers : 220 MB.
4. Financement
Pourcentage de remboursement de TPS et TVQ (s'il y a lieu) :
Cochez la case ci-dessous pour confirmer que les renseignements pour l'identification de l'organisme et les documents fournis sont complets et exacts.
*
J'accepte les conditions.
À titre d'organisme municipal administrant des fonds publics, la Ville de Drummondville doit rendre compte de ses activités, et ce, en toute transparence. Les informations que vous nous soumettez resteront confidentielles pendant tout le processus d'évaluation. La Ville de Drummondville peut publier la liste des organismes qui bénéficieront d'une subvention, les noms et les coordonnées des répondants des organismes et le montant de la subvention accordée. Ces listes pourraient être affichées sur le site Internet de la Ville de Drummondville, dans des communiqués ou autres outils de diffusion et/ou transmises à toute personne qui en fait la demande.
Commentaires :
Pages les plus consultées
Ma propriété
(13)
Transport en commun
(5)
Bibliothèque
(5)
Centre sportif Girardin
(5)
Règlements résultats
(4)
MENU
Accueil
Citoyens
InfoDMV
Accessibilité, aînés et familles
Acquisition d’un immeuble ou terrain appartenant à la Ville
Animaux
Avis de détérioration
Avis publics
Certificat d’hébergement
Collectes et matières résiduelles
Construction et permis
Cour municipale
Demande d’accès aux documents de la Ville
Données ouvertes
Droit de préemption
Eau potable et eaux usées
Environnement
Forum | Participation publique
Ma propriété
Nouveaux Drummondvillois
Projets majeurs
Réclamation
Règlements municipaux
Services en ligne
Registre des solliciteurs autorisés
Taxation et évaluation
Urgences et sécurité publique
Vente d’immeubles pour défaut de paiement des taxes
Mobilité
Carte de Drummondville
Courtoisie
Mobilité durable
Traversier (piétons et cycliste)
Requête de circulation
Réseau cyclable
Réseau de bornes de recharge
Routes et travaux routiers
Stationnements
Transport adapté
Transport en commun
Culture, loisirs et sports
Bibliothèque
Calendrier des événements
Carte Accès-loisirs
Centres communautaires
Culture
Loisirs et sports
Parcs, promenade et réserve
Réseau cyclable
Subventions et aides
Mairie et vie municipale
Portrait de Drummondville
Conseil municipal
Séances du conseil
Élections municipales 2025
Planification stratégique 2023-2027
Comités, commissions, chantier et délégations
Déclarations officielles
Budgets et états financiers
Direction générale
Services municipaux
Ordre de Drummondville
Proposition toponymique
Commandites
Mariage civil et union civile
Avis publics et appels d’offres
Charte de la langue française
Emplois
Commerces, industries et tourisme
Approvisionnement
Drummond économique
Implantation du bac brun dans les industries, commerces et institutions
Installation de compteurs d’eau dans les établissements de catégorie industrielle, commerciale et institutionnelle
Oh!Centre
Promoteurs immobiliers
Rejets dans les réseaux d’égout
Séparateur de graisses
Station de vidange municipale pour véhicules récréatifs
Tourisme
Médiathèque
Nouvelles
Nous joindre