106. Structure du foyer

Sous-section 3 - Section IV - Chapitre 3 - Titre IV

Tout foyer extérieur doit respecter toutes les conditions suivantes :

a) la structure du foyer doit être construite en pierre, en brique ou d’un métal résistant à la chaleur;

b) l’âtre du foyer ne peut excéder soixante-quinze centimètres (75 cm) de largeur par soixante-quinze centimètres (75 cm) de hauteur par soixante centimètres (60 cm) de profondeur et doit être muni d’un pare‑étincelles;

R4396 a17 2013-04-08

c) tout foyer doit être muni d’une cheminée n’excédant pas cent quatre-vingt centimètres (180 cm) et l’extrémité de cette cheminée doit être munie d’un pare-étincelles;

d) le foyer doit être situé à au moins trois virgule cinq mètres (3,5 m) de toute construction, de matières combustibles, d’un boisé ou d’une forêt.

Un foyer ne respectant pas l’ensemble des exigences ci-haut peut être approuvé par le directeur du Service de sécurité incendie ou son représentant, notamment s’il s’agit d’un foyer en maçonnerie.

En aucun temps la distance entre les matières combustibles et le foyer ne peut être réduite en deça d’un (1) mètre.

RV24-5608 a2 2024-04-09

Dernière mise à jour du règlement: 2024-04-09

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