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106. Structure du foyer

Sous-section 3 - Section IV - Chapitre 3 - Titre IV

Tout foyer extérieur doit respecter toutes les conditions suivantes :

a) la structure du foyer doit être construite en pierre, en brique ou d’un métal résistant à la chaleur;

b) l’âtre du foyer ne peut excéder soixante-quinze centimètres (75 cm) de largeur par soixante-quinze centimètres (75 cm) de hauteur par soixante centimètres (60 cm) de profondeur et doit être muni d’un pare‑étincelles;

R4396 a17 2013-04-08

c) tout foyer doit être muni d’une cheminée n’excédant pas cent quatre-vingt centimètres (180 cm) et l’extrémité de cette cheminée doit être munie d’un pare-étincelles;

d) le foyer doit être situé à au moins trois virgule cinq mètres (3,5 m) de toute construction, de matières combustibles, d’un boisé ou d’une forêt.

Montant de l'amende

150 $

Dernière mise à jour du règlement: 2015-11-30

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