194.1. Clapet de retenue

Section II.I - Chapitre 1 - Titre VII

Des dispositifs de sûreté ou clapets de retenue doivent être installés sur les embranchements qui reçoivent les eaux usées de tous les appareils de plomberie, y compris ceux de renvois de planchers, fosses de retenue, séparateurs d’huile, intercepteurs, réservoirs et de tous les autres siphons localisés dans les sous-sols et les caves.

Un tel dispositif ou clapet doit également être installé en amont de la conduite de refoulement acheminant les eaux de surface de la fosse de retenue vers le réseau pluvial ou combiné.

Nul ne peut, de quelque manière que ce soit, installer aucune soupape de retenue ni aucun autre type de dispositif semblable sur un drain principal de bâtiment.

Dernière mise à jour du règlement: 2018-02-01

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