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390. Animal errant

Section II - Chapitre 2 - Titre VIII

Tout gardien d’un animal domestique doit garder son animal sur le terrain qu’il occupe ou dont il est propriétaire, de manière à ce qu’il ne puisse en sortir et errer dans la ville.

RV20-5218 a2 2020-04-09

Montant de l'amende

Autre animal : 50 $ et chien : 500 $

Dernière mise à jour du règlement: 2020-11-11

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