Mariage civil et union civile
La Ville de Drummondville offre à ses citoyennes et à ses citoyens la possibilité de célébrer leur union civile ou leur mariage civil avec des élus municipaux comme célébrants. Pour ce faire, les personnes intéressées doivent, au préalable, prendre connaissance des renseignements ci-dessous et remplir les questionnaires disponibles dans cette page.
Célébrants
- Stéphanie Lacoste, mairesse;
- Julie Létourneau, conseillère municipale;
- Marc-André Lemire, conseiller municipal;
- Mario Sévigny, conseiller municipal.
À noter : Advenant qu’il n’y ait aucun célébrant disponible à la date demandée pour votre mariage, il vous est toujours possible de vous marier au Palais de justice de Drummondville en composant le 819 478-2513, ou de choisir votre propre célébrant (membre de la famille ou ami) en communiquant avec le Directeur de l’état civil en composant, sans frais, le 1 877 644-4545 ou en visitant leur site Web à la section des mariages et des unions civiles au www.etatcivil.gouv.qc.ca/fr/celebrants/Celebrants-designe.html.
Endroits de la célébration
- Hôtel de ville (salle du conseil);
- Ailleurs sur le territoire de la ville de Drummondville (certaines conditions s’appliquent).
Prendre note que nous ne célébrons aucun mariage à l’extérieur du territoire de Drummondville.
Dépôt des documents (modalités de réservation)
La demande de mariage, accompagnée de tous les documents listés ci-après, doit être adressée à la Mairie et déposée au comptoir d’accueil de l’hôtel de ville au moins 90 jours avant la date projetée pour la célébration.
Doivent être inclus, les documents suivants :
- Mariage civil — Renseignements généraux (SJ-217) ou Union civile — Renseignements généraux (SJ-833) (questionnaire à remplir);
- Demande de publication ou de dispense de publication d’un avis de mariage ou d’une union civile (questionnaire à remplir);
- Acte de naissance de chacun des conjoints (traduit en français si dans une autre langue);
- Jugement de divorce de chacun des conjoints, s’il y a lieu.
Signature de l’acte de publication
À la suite du dépôt de la demande de mariage, un employé de la Mairie analysera la demande et recherchera un célébrant disponible à la date demandée. Il communiquera ensuite avec les futurs mariés afin de fixer une rencontre avec le célébrant et procéder à la signature de l’acte de publication. Cette rencontre est d’une durée approximative de 15 minutes et doit se tenir entre 22 et 90 jours avant la date du mariage. Lors de cette rencontre :
- Chaque conjoint devra être présent pour la signature de l’acte de publication;
- Le couple devra être accompagné d’un témoin seulement;
- Le paiement établi à l’article 24 du tarif des frais judiciaires en matière civile et des droits de greffe (taxes en sus) devra être effectué sur place en argent comptant, par débit ou par chèque (aucun crédit n’est accepté).
Affichage
À la suite de la rencontre pour la signature de l’acte de publication, un employé de la Mairie affichera la demande de publication sur le site Web du Directeur de l’état civil.
Journée du mariage
- Chacun des conjoints devra être accompagné d’un témoin;
- Le célébrant fera signer la déclaration de mariage et en remettra une copie aux nouveaux mariés.
Moments des célébrations
Les mariages sont célébrés les samedis, entre 10 h et 16 h, à l’exception de la période comprise entre le 23 décembre et le 5 janvier.
À noter : La disponibilité des célébrants est limitée, particulièrement entre le 15 juillet et le 20 août en raison des vacances estivales.
Durée de la réservation des lieux (hôtel de ville)
Durée maximale de 60 minutes, incluant la préparation, la célébration et la remise en état de la salle.
Conditions d’utilisation des lieux (hôtel de ville)
- Les requérants n’ont accès aux lieux que durant la période réservée (60 minutes);
- Aucun aménagement ni aucune décoration de la salle ne sont autorisés en dehors de la période de réservation;
- Les chaises et le matériel doivent être remis à leur emplacement initial avant la fin de la période de réservation;
- La musique d’ambiance est autorisée à l’intérieur de la période de réservation;
- Il ne doit y avoir aucun lancement de confettis, de riz, de pétales ou d’autres matières similaires;
- Les lieux doivent être laissés propres et dans le même état qu’avant leur utilisation;
- Le requérant recevra une facture pour tous les travaux d’entretien et de réparation que la Ville devra faire réaliser en raison de la tenue de la célébration.
Informations
Mairie
415, rue Lindsay
Case postale 398
Drummondville (Québec) J2B 6W3
Téléphone : 311 (819 478-6550 si vous êtes à l’extérieur de Drummondville)
mairie@drummondville.ca