Grand chantier d’allègements réglementaires

Un vent de modernisme au Service de l’urbanisme de la Ville de Drummondville

La Ville de Drummondville s’inscrit dans l’air du temps en mettant de l’avant un vaste chantier d’allègements réglementaires au Service de l’urbanisme. Première importante révision de la structure réglementaire depuis plus de 10 ans au bénéfice de l’efficacité, tant pour la population que la Ville, le chantier concerne les règlements sur l’affichage, les permis et certificats, les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) et, à terme, la construction.

Mené à la suite d’une analyse de la Division permis, inspections et programmes, ce chantier permet principalement d’offrir davantage de possibilités d’aménagement et d’accélérer la réalisation de projets dans un contexte de pénurie de logements, tout en s’adaptant à la densification qui amène des projets plus complexes.

« Ces allègements réglementaires visent à simplifier les relations entre les citoyens et notre organisation, a indiqué la mairesse de Drummondville, Stéphanie Lacoste. Parfois, il peut être ardu de réaliser un projet en raison des autorisations et des contraintes. Notre intention est donc de conjuguer hauts standards de qualité et efficacité. Entre autres, c’est important pour nous que nos inspecteurs en bâtiment puissent se concentrer sur des projets structurants pour la communauté. »

Une déclaration de travaux plutôt qu’un permis

Élément central des allègements réglementaires, les citoyens doivent dorénavant remplir une déclaration de conformité et attester avoir pris connaissance de la réglementation applicable à leur projet plutôt que d’obtenir systématiquement un permis pour certains travaux, tels que la rénovation, la transformation et la modification de bâtiments principaux qui n’affectent pas la structure, les fondations ou l’implantation, et ce, lorsque le coût total des travaux n’excède pas 15 000 $.

De même, une déclaration de travaux sera suffisante pour la construction de bâtiments accessoires dont la superficie d’implantation au sol n’excède pas 15 m² et pour l’installation d’un spa. Les perrons, galeries, balcons, vérandas et terrasses implantés en cours seront également exemptés de l’obligation d’obtention d’un permis.

Par ailleurs, la durée de validité des permis de construction a été augmentée à 18 mois pour tous les usages autres que les habitations unifamiliales et mobiles qui conservent un délai maximal de 12 mois.

PIIA : des secteurs retirés

En ce qui concerne le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les allègements proposés ont pour objectif, notamment, de cibler les travaux à valeur ajoutée et les secteurs significatifs et de retirer les nouveaux développements entièrement construits, ayant atteint leur pleine maturité.

En effet, l’identification des secteurs à retirer comprend, par exemple, les secteurs commerciaux et industriels bénéficiant d’une faible visibilité et les secteurs résidentiels centraux où les efforts d’encadrement n’apportent pas d’effet structurant. Toutefois, soulignons que le secteur du centre-ville est conservé intégralement compte tenu de son importance, et que seule la catégorie des bâtiments d’intérêt patrimonial et architectural hors secteurs et de valeur exceptionnelle sera conservée.

Affichage plus simple

En vigueur depuis juin 2023, l’allègement des exigences relatives à l’affichage simplifie grandement la compréhension du règlement et l’application réglementaire, en plus de donner davantage de souplesse aux projets, tout en conservant le même niveau de contrôle des enseignes dans le paysage urbain.

« Je tiens à souligner le travail des équipes du Service de l’urbanisme qui sont à pied d’œuvre dans ce vaste chantier d’allègements réglementaires. C’est un défi de mener de front tous ces changements qui nous amènent dans une nouvelle ère. C’est toutefois nécessaire pour nous permettre d’avoir les moyens de nos ambitions et de soutenir encore plus efficacement le développement socioéconomique de notre milieu », a insisté Catherine Lassonde, présidente du comité consultatif d’urbanisme de Drummondville et conseillère municipale du district 3.