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Sous-section 2 Ordre du jour

Section II - Chapitre 1 - Titre II

14.

Lors d’une séance régulière ou spéciale, les sujets sont pris en considération dans l’ordre suivant :

Dans les cas qui le nécessitent, le greffier peut modifier l’ordre des sujets à être pris en considération lors de l’assemblée.

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE;
  2. RÉFLEXION;
  3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR;
  4. LECTURE ET ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX;
  5. CORRESPONDANCE;
  6. DIRECTION GÉNÉRALE;
  7. SERVICES DES FINANCES;
  8. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES;
  9. GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES;
  10. TRANSPORT EN COMMUN/STATIONNEMENT/DÉVELOPPEMENT SOCIAL;
  11. SERVICE SÉCURITÉ INCENDIE ET MESURES D’URGENCE;
  12. SERVICE DES LOISIRS;
  13. SERVICE DES ARTS, DE LA CULTURE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE;
  14. SERVICE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ENVIRONNEMENT;
  15. SERVICE DE L’INGÉNIERIE;
  16. SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS;
  17. SERVICE DE L’URBANISME;
  18. RÈGLEMENTS :
    1. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE PROJETS DE RÈGLEMENT,
    2. ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENT,
    3. ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENT,
    4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS,
    5. DÉPÔT D’UN CERTIFICAT RELATIF AU RÈGLEMENT;
  19. INFORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL;
  20. PÉRIODE DE QUESTIONS CONCERNANT LES AFFAIRES MUNICIPALES DE DRUMMONDVILLE
  21. PROCHAINE ASSEMBLÉE DU CONSEIL;
  22. LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE.

Dans les cas qui le nécessitent, le greffier peut modifier l’ordre des sujets à être pris en considération lors de l’assemblée.

RV18-5038 a2 2018-10-07

 

Dernière mise à jour du règlement: 2018-11-28

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