14 - Ville de Drummondville

14.

Lors d’une séance régulière ou spéciale, les sujets sont pris en considération dans l’ordre suivant:

Dans les cas qui le nécessitent, le greffier peut modifier l’ordre des sujets à être pris en considération lors de l’assemblée.

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. RÉFLEXION ;

3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR ;

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX ;

5. CORRESPONDANCE ;

6. DIRECTION GÉNÉRALE ;

7. FINANCES ;

8. CAPITAL HUMAIN ;

9. AFFAIRES JURIDIQUES ET GREFFE ;

10. TRANSPORT EN COMMUN, STATIONNEMENT ET CONTRÔLE RÉGLEMENTAIRE ;

11. SÉCURITÉ INCENDIE ET SÉCURITÉ CIVILE ;

12. LOIRSIRS, VIE COMMUNAUTARIRE ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL ;

13. ARTS, CULTURE ET BIBLIOTHÈQUE ;

14. BUREAU DE COORDINATION STRATÉGIQUE ;

15. INGÉNIERIE ET ENVIRONNEMENT ;

16. TRAVAUX PUBLICS ;

17. URBANISME:

17.1. DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE ;

17.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.) ;

17.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI) ;

17.4. DIVERS ;

17.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME:

17.5.1. AVIS DE MOTION ;

17.5.2. ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS – CONSULTATION PUBLIQUE ;

17.5.3. ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS ;

17.5.4. ADOPTION DE RÈGLEMENTS ;

18. AUTRES RÈGLEMENTS:

18.1. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DE PROJET DE RÈGLEMENT ;

18.2. ADOPTION DE RÈGLEMENT ;

18.3. DÉPÔT DE CERTIFICAT RELATIF AU RÈGLEMENT ;

18.4. DÉPÔT DE CERTIFICAT RELATIF À UNE RÉSOLUTION ;

18.5. DIVERS ;

19. INFORMATION DE MEMBRES DU CONSEIL ;

20. PÉRIODE DE QUESTIONS ;

21. PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL ;

22. LEVÉE DE LA SÉANCE.

Dans les cas qui le nécessitent, le greffier peut modifier l’ordre des sujets à être pris en considération lors de l’assemblée.

RV18-5038 a2 2018-10-07 ; RV20-5298 a1 2024-02-05 ; RV24-5520 a1 2024-05-03

Dernière mise à jour du règlement: 2024-05-03